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Marques déposées par MILLAT Gérard
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Chalet Saint Roch
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chalet Saint Roch
MILLAT Gérard

Numéro de dépôt :
3735219
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
Chalet Saint Roch de MILLAT Gérard

Présentation de la marque Chalet Saint Roch

Déposée le 4 mai 2010 par MILLAT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chalet Saint Roch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est MILLAT Gérard domicilié(e) Le Chalmieu - 73530 - MONTROND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLAT Gérard domicilié(e) Le Chalmieu - 73530 - MONTROND - France.

La marque Chalet Saint Roch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chalet Saint Roch est expirée depuis le 4 mai 2020.


MILLAT Gérard - Le Chalmieu - 73530 - MONTROND - France


MILLAT Gérard - Le Chalmieu - 73530 - MONTROND - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.